Le beau temps revient petit à petit, c’est pourquoi la piscine sera nécessaire pour vous rafraichir. Bien sûr, on ne fait pas une piscine comme ça il faut respecter certaines règles. Suivant le type de piscine, les réglementations sont nuancées.
Piscine enterrée
En dessous de 10 m2, vous n’avez pas besoin d’autorisation de la mairie. Il faudra seulement prendre en compte : si le site est classé ainsi que les règles locales d’urbanismes qui peuvent ajouter des restrictions supplémentaires.
Entre 10 et 100 m2, pour une piscine non couverte (ou que la couverture fasse moins de 1,80m de hauteur au-dessus du sol) il faudra faire une déclaration préalable.
Pour une piscine d’une superficie supérieure à 100 m2, non couverte, elle devra nécessitera un permis de construire (3 mois de délai d’instruction).
Piscine semi-enterrée
La piscine semi-enterrée respecte les mêmes règles que la piscine enterrée. L’avantage de ce dispositif permet de s’adapter à votre terrain. En effet, si votre terrain est en pente, il est possible de faire une partie hors-sol et semi-enterrée.
Piscine hors-sols
On appelle piscine hors-sol une piscine que l’on ajoute sur le terrain tel qu’une piscine gonflable. Les démarches sont différentes en fonction de la durée d’installation de la piscine. Si cela ne dépasse pas 3 mois, 10 m2 pour une hauteur de 60cm ainsi qu’elle soit à 3m des limites de propriété, il n’y a alors pas de démarche à faire.
A partir de 3 mois, les normes sont les mêmes que les piscines classiques enterrées, semi-enterrée etc.
Piscine couverte : des normes supplémentaires ?
La piscine couverte est considérée comme un bâtiment. Les réglementations dépendent alors de la hauteur de l’abri. En dessous de 1m80, il faudra déclarer les travaux au préalable.
Piscine en kit
Les démarches respectent les mêmes que pour les piscines enterrées, en effet ce sont juste des piscines que l’on vous livre en pièces détachées qu’il faudra assembler. Elle respecte alors les mêmes normes qu’une piscine classique.
Pour une surface de plus de 1000 m2, il sera conseillé d’être assisté par un professionnel pour des travaux d’implantation et renforcement de la structure.
Ma piscine est imposable ?
Lorsque votre piscine dépasse plus de 10 m2, elle devra être déclarée dans les 3 mois après la fin des travaux. Considérée comme une annexe de votre bien elle sera soumise à la taxe d’habitation. La taxe foncière peut aussi s’appliquer à la construction d’une piscine qui ne peut être déplacée sans être détruites.
Ces dernières années la taxe d’aménagement s’ajoute également aux autres taxes. Elle sera calculée en fonction de la surface du bassin et ne se payera qu’une fois.
Quel que soit votre projet piscine nous trouvons les artisans qui puissent réaliser vos travaux ! La piscine ne se limite pas au bassin également, il faudra prendre en compte dans votre budget : la plage de piscine, le système de filtrage etc. La Maison Des Travaux vous accompagne afin de vous aider à profiter de vos extérieurs.