Cette page de site Internet est dédiée à l’agence locale « La Maison des Travaux » de SAINTE MARIE AUX CHENES et ayant pour exploitant la société ABCourtier, SARL au capital de 5 000€, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Metz sous le numéro 847 770 328, dont le siège social est situé 23 avenue Gambetta - 57255 Sainte Marie Aux chênes et dont le représentant légal est Jean-Bernard Devaux.
L’agence locale « La Maison des travaux » de SAINTE MARIE AUX CHENES appartient au réseau de franchise de courtiers en travaux « La Maison des travaux » animé par la société France Bati Courtage, S.A.S au capital de 100.000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 499.917.383, et dont le siège social est situé 192-196 rue Houdan – 92330 Sceaux.
Le présent site Internet, la marque et le logo « La Maison Des Travaux » sont la propriété de la société France Bati Courtage et ont fait l’objet d’un dépôt. Toute représentation, reproduction et exploitation partielle ou totale de cette marque et de ce logo est donc prohibée. La structure générale ainsi que les textes, les images animées ou non et tous les éléments composant du site Internet sont la propriété de la société France Bati Courtage. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copie qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé. Toute représentation ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations transmises sont destinées à un usage strictement réservé à la Société France Bati Courtage et à l’Agence Locale. Conformément à l'article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la Société France Bati Courtage et l’Agence locale vous informe que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Pour exercer ce droit, adressez-vous :
Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Société France Bati Courtage, tant en ce qui concerne les contenus et les conditions d'accès que l'usage qu'il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences.